Tout est parti d'une ligne figurant au résumé du Projet de loi des finances 2025 : les voitures d'occasion seront taxées d'un ...
Le gouvernement envisage d’étendre le malus écologique aux véhicules d’occasion, de quoi énerver bon nombre d’automobilistes.
Le gouvernement songerait à instaurer un malus écologique “rétroactif” sur les voitures d'occasion. C'est en tout cas ce que ...
La machine à taxe tourne décidément à plein régime au ministère de l’Économie et l’imagination des agents du ministère est ...
Pour renflouer les caisses, il y a sur la table une proposition de malus écologique rétroactif sur les voitures d'occasion.
Bientôt un malus pour les véhicules d'occasion ? Le texte de loi parle en fait d'une modification de la loi sur les taxes des ...
Le malus écologique doit être payé lors de l'achat d'un véhicule neuf. Le gouvernement envisage dans son projet de loi de ...
Le malus écologique va se durcir en 2025. Si le projet de loi de finances n'est pas encore voté, il est peu probable que ce ...
Le gouvernement envisage d’appliquer un malus écologique « rétroactif » sur les véhicules d’occasion. La mesure figure dans ...
A leur arrivée en France, les occasions immatriculées à l'étranger doivent régler malus CO2 et malus masse. La mesure ...
Alors que des députés militaient pour un malus au bruit pour les motos, cette mesure n’entrera finalement pas en vigueur.